portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "2009" du filtre Année
portant complément de l'arrêté n°2009-00520-DSOL du 07.08.2009 portant fixation du prix de journée du centre d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2009 des résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer pour adultes handicapés "Foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer d'accueil spécialisé "Saint André" à CERNAY de l'associatio "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2009 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaîde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2009 du service d'accueil de jour "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2009 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2009 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2009 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2009 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin